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MAISON & CONFORT

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [DATE]
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Bienvenue chez Maison & Confort.

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes réalisées sur le site [NOM DU SITE].

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes conditions par le client.

1. Identification du vendeur

Nom / raison sociale : [NOM COMPLET OU RAISON SOCIALE]
Nom commercial : MAISON & CONFORT
Pays : Togo
Adresse : [ADRESSE]
Téléphone : [NUMÉRO]
E-mail : [EMAIL]

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits proposés sur notre boutique en ligne.

Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retour et de traitement des réclamations.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont présentés avec leurs principales caractéristiques et informations disponibles au moment de leur mise en ligne.

Nous faisons nos meilleurs efforts pour présenter les produits avec exactitude. Toutefois, les couleurs et l'apparence peuvent présenter de légères différences selon l'écran utilisé.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

4. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en francs CFA (FCFA), sauf indication contraire.

Le prix applicable à la commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci.

Les éventuels frais supplémentaires, notamment les frais de livraison, sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande lorsqu'ils sont applicables.

5. Commande

Le client peut sélectionner les produits qu'il souhaite commander et fournir les informations nécessaires au traitement de sa commande.

Avant validation, le client doit vérifier l'exactitude des informations communiquées, notamment son nom, son numéro de téléphone et son adresse ou zone de livraison.

Important : Une commande ne doit être validée que si le client souhaite réellement acheter les produits sélectionnés.

6. Confirmation de commande

Après réception d'une commande, nous pouvons contacter le client par téléphone, WhatsApp ou tout autre moyen communiqué afin de confirmer certaines informations nécessaires à son traitement.

Une commande peut être annulée lorsqu'il existe une impossibilité de livraison, une erreur manifeste concernant le produit ou son prix, une rupture de stock ou tout autre motif légitime.

7. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site ou communiqués au client au moment de la commande.

Selon les produits et modalités proposées, le paiement peut notamment être effectué à la livraison ou par l'intermédiaire d'un service de paiement disponible.

Une commande peut être suspendue ou annulée lorsque le paiement requis n'est pas effectué ou lorsqu'une transaction ne peut pas être vérifiée.

8. Livraison

Nous livrons les commandes dans les zones de livraison indiquées sur le site ou communiquées au client.

Les délais de livraison peuvent varier selon la destination, la disponibilité du produit, les conditions de circulation, les jours fériés et d'autres circonstances indépendantes de notre volonté.

Le client doit fournir une adresse ou une indication de localisation suffisamment précise ainsi qu'un numéro de téléphone permettant de le joindre.

9. Réception de la commande

Au moment de la livraison, le client est invité à vérifier que le produit reçu correspond à sa commande et qu'il ne présente pas de dommage apparent important.

En cas de problème, le client doit contacter notre service client dans les meilleurs délais en précisant le numéro de commande et en fournissant, si nécessaire, des photographies ou toute autre preuve utile.

10. Retours et échanges

Les conditions de retour ou d'échange dépendent de la nature du produit, de son état et de la réglementation applicable.

Lorsqu'un retour est accepté, le produit doit généralement être retourné dans un état permettant sa remise en vente, sauf lorsqu'il s'agit d'un produit défectueux ou d'une erreur de notre part.

Les modalités pratiques du retour sont communiquées au client par notre service client.

11. Produits défectueux ou erreur de commande

Si le produit reçu est défectueux, endommagé ou ne correspond pas au produit commandé, le client doit nous contacter rapidement après réception.

Après vérification de la situation, nous pourrons proposer, selon le cas, un échange, un remplacement, une réparation, un avoir ou toute autre solution prévue par la réglementation applicable.

12. Annulation d'une commande

Lorsqu'une commande n'a pas encore été expédiée ou livrée, le client peut contacter notre service client pour demander son annulation.

Toute demande d'annulation est examinée en fonction de l'état d'avancement de la commande et des règles applicables.

13. Responsabilité du client

Le client est responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de la commande.

En cas d'informations erronées empêchant ou compliquant la livraison, des frais supplémentaires ou une nouvelle tentative de livraison peuvent être nécessaires selon les circonstances.

14. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos, éléments graphiques et autres contenus présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite.

15. Données personnelles

Les données personnelles communiquées lors d'une commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité .

16. Force majeure

Nous ne pouvons être tenus responsables d'un retard ou d'une inexécution résultant d'un événement indépendant de notre volonté et empêchant raisonnablement l'exécution de nos obligations.

Cela peut notamment concerner certains événements exceptionnels, perturbations importantes des transports, catastrophes naturelles, pannes majeures ou autres événements similaires, dans la mesure prévue par la réglementation applicable.

17. Réclamations

Pour toute question, réclamation ou demande concernant une commande, le client peut contacter notre service client :

WhatsApp : [NUMÉRO WHATSAPP]
Téléphone : [NUMÉRO]
E-mail : [EMAIL]

18. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable au lieu d'établissement du vendeur, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au client.

19. Modification des CGV

Nous pouvons modifier les présentes Conditions Générales de Vente afin de tenir compte de l'évolution de notre activité, de nos services ou de la réglementation applicable.

Les conditions applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de la validation de cette commande.

20. Contact

Nom : [NOM DU VENDEUR]
E-mail : [EMAIL]
Téléphone / WhatsApp : [NUMÉRO]
Adresse : [ADRESSE]
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